samedi 29 mars 2008

AFFAIRE BLOGOSPHERE;

Lille, le 26 mars 2008


Madame, Monsieur,

Conformément à l'article 6-IV de la loi n°2004-575 du 21 juin 2004, je vous prie de publier le présent droit de réponse sur votre site Internet www.http://allainjulesblog.blogspot.com.

Ce droit de réponse est présenté pour le compte de Monsieur Laurent D.

"Monsieur D entend rappeler qu'il est titulaire de la marque Française verbale BLOGOTOP n°07-13503066, ainsi que du nom de domaine "blogotop.com" depuis le 6 décembre 2005.
Dans ce cadre, Monsieur D a contacté le propriétaire du nom de domaine caledosphere.com qui avait intitulé son programme de classement de sites Internet "blogotop2.0".

Après avoir été contacté par Monsieur D, ce dernier a accepté le changement de nom mais cette modification n'a pas été menée à son terme, il a continué à utiliser le terme "blogotop" en sous-domaine du site "caledosphere.com" ainsi que dans son programme. Il se définissait également sur Internet en tant que président-directeur-général-en-chef de BLOGOTOP.

Par voie d'ordonnance, Monsieur le Premier Vice-Président du Tribunal de Grande Instance de PARIS a autorisé l'assignation de Monsieur THERIAUX.

Ce dernier a été assigné, contrairement à ses propos, à l'adresse suivante : un huissier s'est déplacé le 18 janvier 2002 au 20 rue de Boulari à NOUMEA (Nouvelle Calédonie), puis a essayé de le joindre par le biais de la boite postale 2123 à BOURAIL (98870).

L'affaire a été entendue le 4 février 2008, date à laquelle Monsieur THERIAUX ne s'est pas présenté. Il est donc faux de prétendre qu'il n'a pas été régulièrement cité. Un délai particulièrement long avait été prévu entre l'ordonnance et l'assignation pour tenir compte de son éloignement.

Il convient de rappeler, que les droits des propriétaires de marques prévalent sur les exploitations ultérieures par des tiers. On est donc loin d'un litige qui mettrait en cause une quelconque liberté d'expression.

Il convient également de rappeler que Monsieur D a contacté à plusieurs reprises Monsieur THERIAUX par email et par téléphone, afin de régler amiablement ce litige, que Monsieur THERIAUX n'a pas entendu supprimer de lui-même toute référence au terme BLOGOTOP."

Je vous serais reconnaissante de bien vouloir me faire connaître la suite que vous entendez donner à ma demande dans un délai maximum de trois jours à compter de sa réception par vos soins, sous peine de la sanction de 3.750,00 euros d'amende prévue à l'article 6-IV-3e alinéa de la loi pour la Confiance dans l'Economie Numérique du 21 juin 2004, et sans préjudice des dommages et intérêts que pourrait revendiquer mon client.

Je vous informe qu'à défaut d'insertion de cette réponse dans les conditions convenues, je me verrai contrainte d'engager votre responsabilité sur le fondement de la diffamation et injures envers ma cliente.

Conformément à l'usage, il vous est loisible de correspondre directement avec moi-même ou de transmettre la présente au Conseil de votre choix.

Me tenant à votre entière disposition pour conférer avec vous de cette affaire,
Veuillez croire, Madame, Monsieur, en l'expression de mes salutations distinguées.

Blandine POIDEVIN